TVA

1. Prix

Les prix mentionnés sur ce site le sont HTVA.

2. Calcul de la TVA

Le calcul du pourcentage de TVA à appliquer dépend d'une part du pays de LIVRAISON (adresse de livraison dans votre commande), et d'autre part de la validité du numéro de TVA Intracommunautaire que vous avez indiqué dans votre adresse de FACTURATION.

L'absence d'un numéro de TVA valide dans l'adresse de facturation a pour conséquence de vous considérer comme non-assujetti.

3. Problème à l'introduction de votre numéro de TVA

Les numéros de TVA sont vérifiés de manière interactive via une base de données Européenne des numéros valides.
Afin d'être validé, un numéro doit être encodé sous la forme "Code Pays + Numéro de TVA sans points ni espaces"

Exemples:

  • 456 123 890  (FAUX)
  • 0456123890  (FAUX)
  • BE456123890 (FAUX)
  • BE0456.123.890  (FAUX)
  • BE0456123890  (OK)

Il arrive que le service de vérification des numéros soit indisponible ou qu'un numéro exact ne soit pas reconnu comme tel.

Procédure à suivre dans ce cas particulier:

1) Vous enregistrer sans mettre de numéro de TVA

2) Une fois enregistré, cliquez sur "Mes adresses" dans le bloc "Mon compte" de la colonne de gauche de votre écran

3) Cliquez ensuite sur "Mettre à jour" en dessous de l'adresse de facturation

4) Encodez votre numéro de TVA dans la zone ad-hoc (le contrôle se fait alors manuellement par nos services)

Pour tout problème ou suggestion par rapport à ce site, n'hésitez pas contacter le webmaster via le formulaire "Contact"